Condicions del Servei
La société appelée MyP Tecnologia i Sistemes de Control SL offre l'hébergement aux clients dans le monde entier par l'intermédiaire du site web HostingAndorra.com, et a la responsabilité de protéger chaque client pour fournir les meilleurs services disponibles.
Les clients embauchent avec à l'Entreprise les services d'hébergement et les spécifications techniques décrites dans HostingAndorra.com, selon les conditions et stipulations énoncées dans les termes de cet accord (ci-après, les Services).
1. Services.
La Société fournira les services suivants:
1.1. Location de l'espace sur un serveur appartenant à la Société avec les spécifications techniques décrites dans HostingAndorra.com.
1.2. L'accès à distance aux equipes informatiques de la société (ci-après,
1.3. Attribuer une adresse IP (Internet Protocol) associée à la dénomination ou nom de domaine propriété du client et choisie à l'avance, afin que les troisièmes personnes puissent accéder à des informations via Internet. Cette adresse IP peut être modifié à tout moment par la notification préalable de la société au client avec l'avance de 15 jours. Dans le cas où le client ne détient aucun droit de propriété sur le nom de domaine, le client peut acquérir la propriété d'un nom de domaine que la société possède.
1.4. Service des statistiques: Le client peut accéder aux statistiques des données complètes sur le nombre, l'emplacement, le temps, etc ... de son propre site ou domaine.
1.5. La société fera des sauvegardes quotidiennes de toutes les données hébergées sur le serveur.
2. Accès du client au serveur de l'entreprise.
Le client peut accéder virtuellement (pas physiquement) sur le serveur de la société uniquement dans le but de modifier ou supprimer des données hébergées sur le serveur. À ces fins, le client s'enregistrera avec un nom d'utilisateur et mot de passe pour y accéder via FTP, HTTP, un programme de gestion, etc. Etc ....
Les Parts doivent conserver la confidentialité du mot de passe créé par le client. De toute façon, la Société peut modifier le mot de passe après demande du client.
3. Propriété intellectuelle du contenu.
Le Client accorde à la Société une licence non-exclusive pour reproduire ou copier les données hébergées sur les serveurs uniquement à fin de fournir correctement les services en vertu du présent Accord. Le client déclare qu'il a les droits appropriés à la propriété intellectuelle pour accueillir les données d'être transférées sur le serveur sans violer les droits de troisièmes personnes.
4. Responsabilitées.
4.1. Du Client.
Le Client veille à ce que dans tous les cas, les données hébergées sur les serveurs de la Société ne contiennent pas ces types d'information / des photos ou des données: pornographique, illégale, xénophobe, raciste, terroriste ou toute information qui est considéré comme illégal en vertu de la législation andorrane et qui peuvent faire de méfaits sur d'autres personnes.
Aussi même la Possession des programmes et des outils dédiés au piratage et des systèmes informatiques d'attaque, (y compris les renifleurs, usurpateurs, les videurs, les scanners de ports, des fissures, des exploits) possédés ou utilisés par le client, une utilisation du serveur pour générer du SPAM ou l'envoi massif de courrier, impliquera la suspension immédiate du service.
Il correspond à la Société de déterminer la fin de cette activité, fondée sur des allégations qui peuvent être faites par d'autres, indépendamment de leur origine, fournisseur de services Internet, d'autres autorités ou organisations juridiques et compétantes (police, juges, avocats ...).
La Société se réserve le droit de retirer le contenu des sites Web du client ou les rendre inaccessibles aux troisièmes personnes à partir du moment qu'il estime qu'on trouve information non autorisée en vertu de la présente Convention, en notificant après le client. Dans le cas démontré que le contenu ne viole pas les termes de cette convention, la Société remplacera ou activera a nouveau ces informations mais sans répondre, en tout moment, pour les dommages / pertes (même economiques) subies par le retrait de cette information.
La responsabilité sur les données hébergées par le client sur les serveurs de l'entreprise est exclusive du client. Dans le cas où il ya une cause ou investigation engagées dans les lois pénales, civiles ou administratives, la Société peut donner par fini le présent Contrat, sans préjudice de tous dommages qui pourraient résulter de ces actions, dont le client y devra répondre.
4.2. De la Société.
En aucun cas, la Société sera responsable de tout dommage direct ou indirect, y compris la perte de profits ou de données, ainsi que l'interruption occasionnelle du service.
La Société veille à ce que les locaux où restent les servuers sont parfaitement équipés avec des mesures de sécurité appropriées ou exigées par la loi. En aucun cas, la Société sera responsable pour les dommages subis dans les serveurs à la suite d'un cas fortuit ou de force majeure.
5. Prix et paiement.
La société facture aux clients pour les services fournis et par les frais d'inscription un montant mensuel décrit dans HostingAndorra.com et le client doit payer à l'avance et dans les sept premiers jours du mois suivant a la date de début de ce contrat. A ces montants il faudrà ajouter la taxe locale. En tout cas, la Société peut modifier les prix pour les services fournis au client avec une notification de miminum trente (30) jours a l'avance pour la variation des prix.
6. Confidentialité.
Le client et la Société engagent à traiter de manière confidentielle et ne pas reproduire, publier ou diffuser des informations sur les données, les systèmes et toutes les informations liées à son activité professionnelle, y compris des informations sur des troisièmes personnes que le client peut héberger des les serveurs de la société. Une fois le contrat finalisé, chaque part va supprimer et détruire toutes les informations à propos de la relation actuelle est stockée ou reproduite sous quelque forme et par quelque moyen, en particulier la Société, qui permettra d'éliminer toutes les données qui a accueilli le client ou d'un torisième sur leurs serveurs , à l'exception des obligations juridiques que les deux parties doivent garder.
7. Durée du contrat.
Ce contrat aura une durée de 1, 3, 6 ou 12 mois à compter de la date de signature. Une fois le contrat se termine sans aucune des deux parties ont exprimé leur volonté de le résoudre par écrit, par lettre recommandée avec un préavis de 15 jours à l'avance, il sera automatiquement prolongé pour 1, 3, 6 ou 12 mois et ainsi de suite.
8. Résiliation du contrat.
8.1. Pour la détermination des deux parts par un avis fiable d'au moins 15 jours à l'avance.
8.2. Pour violation grave par l'une des parts des obligations découlant de ce contrat.
8.3. L'extinction de la personnalité juridique de n'importe qu'elles des deux parts, ou la faillite ou d'une situation d'insolvabilité de n'importe qu'elle part (société ou client).
9. Législation et jurisdiction.
Cet accord sera régi et interprété conformément aux lois de l'Andorre et sera soumis à la juridiction des tribunaux d'Andorre.
